L’équipe de direction

L'équipe de direction est composée du chef d'établissement, du chef d’établissement adjoint, de l’adjoint gestionnaire, ainsi que des conseillers techniques - conseillers principaux d’éducation et directrice déléguée aux formations professionnelles et technologiques. L’équipe de direction a la responsabilité de l'organisation de l'établissement : administrer l'établissement, construire et conduire sa politique éducative et pédagogique, organiser et suivre le fonctionnement de tous les services.

La direction de l'établissement est assurée par :

Le proviseur, dans sa responsabilité administrative, financière, pédagogique et éducative représente l'état et dirige l'établissement. A ce titre, il est le garant de la cohérence de la politique nationale du ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports dans le cadre de sa politique d'établissement. Pour ce faire, le proviseur est amené, entre autre, à :
• Conduire l'élaboration, la formalisation et le suivi du projet d'établissement.
• Présider tous les conseils institutionnels et instances représentatives, particulièrement le Conseil d'Administration.
• Assurer l'organisation des enseignements dans ses contenus et formes, développer les pédagogies de soutien et d'aide et instaurer un service et une éducation à l'orientation.
• Créer les conditions d'accueil et de vie des élèves dans le respect des droits et devoirs de chacun.
• Conduire et animer la gestion de l'ensemble des ressources humaines.
• Assurer le lien avec l'environnement dans le cadre de partenariats, d'instances de dialogue et de collaborations territoriales durables.

Le proviseur-adjoint, adjoint au chef d'établissement qui seconde le proviseur dans ses missions et le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.

Le conseil d'administration

Le conseil d'administration des collèges et des lycées est composé du chef d'établissement, président ; du chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire, du conseiller principal d'éducation le plus ancien, du directeur adjoint chargé de la section d'éducation spécialisée dans les collèges, du chef des travaux dans les lycées, d'un représentant de la collectivité de rattachement, de trois représentants de la commune, d'une ou deux personnalités qualifiées, de représentants élus des personnels de l'établissement, de représentants élus des parents d'élèves et des élèves.

En qualité d'organe délibératif de l'établissement, le conseil d'administration, sur le rapport du chef d'établissement :
• fixe les principes de mise en œuvre de l'autonomie pédagogique et éducative dont disposent les établissements
• adopte le projet d'établissement et approuve le contrat d'objectifs, le règlement intérieur de l'établissement, le budget et le compte financier de l'établissement 
• délibère chaque année sur le rapport relatif au fonctionnement pédagogique de l'établissement et à ses conditions matérielles de fonctionnement

La commission permanente

La commission permanente dans les collèges et lycées est composée du chef d'établissement, du chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire de l'établissement, d'un représentant de la collectivité territoriale de rattachement, de représentants élus des personnels, de représentants élus des parents d'élèves, de représentants élus des élèves.

La commission permanente instruit les questions soumises à l'examen du conseil d'administration.

Le conseil pédagogique

Le conseil pédagogique favorise la concertation entre les professeurs. Il participe à l'autonomie pédagogique des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).
Le conseil pédagogique est une instance de consultation des enseignants sur la politique éducative de l'établissement. Il prépare la partie pédagogique du projet d'établissement, qui inclut les propositions d'expérimentations pédagogiques.
Des précisions sont apportées par l'article R. 421-41-3 du Code de l'éducation sur les sujets traités par le conseil pédagogique, dans le respect de la liberté pédagogique des enseignants et du champ de compétences des personnels de direction.

Le chef d'établissement désigne les membres du conseil pédagogique, après consultation des équipes pédagogiques concernées en veillant au plus large consensus possible de la part de celles-ci. Il informe le conseil d'administration et la communauté éducative de cette composition.
La loi fixe la composition minimale du conseil pédagogique : au moins un professeur principal de chaque niveau d'enseignement ; au moins un professeur par champ disciplinaire ; un conseiller principal d'éducation, le cas échéant le DDFPT.
Le conseil pédagogique peut associer toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction des sujets traités.
Le chef d'établissement préside le conseil pédagogique.
Au lycée polyvalent Louis Armand, le conseil pédagogique est appelé conseil permanent.

Le conseil de discipline de l'établissement

Il est composé du chef d'établissement, de son adjoint, du gestionnaire de l'établissement, de représentants élus des personnels, de représentants élus des parents d'élèves et des élèves, et du conseiller principal d'éducation.

Le conseil de discipline de l'établissement est compétent pour prononcer à l'encontre des élèves les sanctions suivantes : avertissement, blâme, mesure de responsabilisation, exclusion temporaire de la classe, exclusion temporaire ou définitive de l'établissement ou de ses services annexes. Le conseil de discipline délibère à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.

La commission d'hygiène et de sécurité

Présidée par le chef d'établissement, elle est composée de représentants des personnels de l'établissement, des élèves, des parents d'élèves, de l'équipe de direction et d'un représentant de la collectivité de rattachement.

Elle est chargée de faire toutes propositions utiles au conseil d'administration en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité dans l'établissement. Elle se réunit uniquement dans les lycées techniques et professionnels.

Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

Ce comité s'inscrit dans le pilotage de chaque établissement scolaire du second degré. C'est une instance de réflexion, d'observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d'éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d'établissement. Le CESC organise également le partenariat en fonction des problématiques éducatives à traiter.
Missions:
• contribuer à l'éducation à la citoyenneté ;
• préparer le plan de prévention de la violence ;
• proposer des actions pour aider les parents en difficulté et lutter contre l'exclusion ;
• définir un programme d'éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des conduites à risques.

 Le conseil de classe

Il est composé du chef d'établissement, des professeurs de la classe, du conseiller principal ou du conseiller d'éducation, du conseiller d'orientation, des deux délégués des élèves, des deux délégués de parents d'élèves et, éventuellement du médecin scolaire, de l'assistant social, et de l'infirmier.
Présidé par le chef d'établissement ou par son représentant, il se réunit au moins trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves.

Le conseil des délégués pour la vie lycéenne

Le CVL est l'instance où sont débattues toutes les questions concrètes relatives au travail scolaire et aux conditions de vie des élèves dans l'établissement. Instance paritaire composée pour moitié de représentants élus des élèves et pour l'autre d'adultes membres de la communauté éducative, le CVL est un lieu privilégié d'écoute et d'échanges. Les élus lycéens s'y expriment librement pour faire connaître leurs idées, leurs attentes et leurs préoccupations. Ils émettent des avis, proposent des aménagements et suggèrent des solutions.
Le CVL, présidé par le chef d'établissement, est composé de :
• dix représentants des élèves élus au scrutin plurinominal à un tour pour deux ans par l'ensemble des lycéens de l'établissement ;
• dix représentants des personnels et des parents qui ont un rôle consultatif, parmi lesquels cinq représentants des personnels d'enseignement et d'éducation, trois représentants des personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service (ATOSS) et deux représentants des parents d'élèves.

Le collège des éco-délégués

Premiers acteurs de la question écologique en milieu scolaire, les éco-délégués jouent un rôle essentiel de sensibilisation et de mobilisation pour faire des collèges et lycées des espaces de biodiversité, à la pointe de la lutte contre le réchauffement climatique.
Les éco-délégués sont à la fois des copilotes et des ambassadeurs des projets pédagogiques menés au sein des établissements scolaires. Ils participent au comité de pilotage des projets, informent leurs camarades sur les avancements et les poussent à s'y engager. Les compétences acquises par les éco-délégués peuvent être valorisées dans le livret scolaire.

Leurs missions s'articulent autour des grands enjeux du développement durable :
• Limiter la consommation d'énergie.
• Protéger la biodiversité.
• Éviter le gaspillage alimentaire.
• Réduire et trier les déchets.
• S'unir pour engager son établissement dans la lutte contre le réchauffement climatique.

 

PSUP

Ouverture de la phase complémentaire

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